• Estimation de l’origine et du montant des dommages. • Maladies sur les populations d’abeilles et les essaims. • Inondation des piscicultures et défaut d’oxygénation des bassins.
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Matériel
• Robots de traite : défaut de conception, de fonctionnement ou d’entretien. • Racleurs : défaut de sécurité du système mettant en danger la vie des animaux.
Continue readingIndustrie fromagère
• Contamination bactériologique du fromage : listéria, salmonelles germes totaux. • Responsabilité civile d’un éleveur mise en cause par une coopérative fromagère pour contamination. • Résidus d’antibiotiques dans les denrées lactées.
Continue readingExpertise aliments du bétail
• Réalisation de prélèvements et d’analyse. • Etablissement du défaut de l’aliment. • Mise en cause du distributeur et du fabricant si nécessaire.
Continue readingAnimaux de rente
• Tout type de dommages (contrat mortalité, accident chargement, impotence…) • Responsabilité civile générale (attaque ovins-chiens, bagarre d’animaux). • Responsabilité professionnelle vétérinaire (suite d’obstétrique ou de chirurgie..).
Continue readingChevaux
• Estimation des équidés sinistrés. • Vérification de la nature des lésions et de la conformité des lieux du sinistre. • Expertise contradictoire en cas de sinistre survenant dans le cadre d’une garde ou d’une pension de cheval. • Responsabilité civile professionnelle des intervenants sur les équidés (vétérinaires, maréchaux-ferrants…)
Continue readingÉlevages avicoles, porcins…
• Étouffement d’animaux. • Vérification de la conformité des bâtiments. • Mortalité anormale d’origine alimentaire (mycotoxines, ration non équilibrée). • Pisciculture et aviculture.
Continue readingAnimaux de compagnie
• Collision et accident de la voie publique. • Responsabilité civile : bagarre de chiens, litiges concernant la vente d’un animal ou des vices antérieurs à la vente. • Responsabilité civile professionnelle : décès de l’animal suite à un acte chirurgical ou soin autre (vétérinaire, toilettage…)
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